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Règlementation de la chasse landaise
Règlementation de la chasse landaise
Ouverture et clôture de la chasse
Arrêté autorisant régulation RCFS 2023 - 2024
Arrêté ouverture de la chasse 2023 / 2024
Arrêté autorisant la chevrotine dans les landes 2022 / 2023
Arrêté Préfectoral pour la régulation des ESOC en RCFS
Arrêtés permanents
Arrêté du 28 mars 1973 portant règlementation de l’usage des armes
Arrêté du 1er août 1986 modifié relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles
Arrêté 22 lr Landes
SDGC LANDES 2021 / 2027
Plan de chasse
Arrêté Fourchette Chevreuil 2023 - 2026
Plan de gestion du sanglier
Arrêté ouverture 1er juin 2023 - 2024
Modification fermeture chasse du sanglier au 31 mars
Arrêté modifiant l'arrêté du 3ème groupe sanglier
Chasses traditionnelles
Tir à partir d’installations surélevées
Arrêté permanent palombes – Landes
Chasse des oiseaux de passage et du gibier d’eau
Demande – Déplacement d'un poste de palombière
Demande – Création d'une palombière au filet
Arrêté du 4 octobre 2022 relatif à la capture de l’alouette des champs à l’aide de pantes dans les départements de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
Arrêté du 4 octobre 2022 relatif au nombre maximum d’alouettes des champs pouvant être capturées au moyen de pantes dans les départements de la Gironde, des Landes, du Lot-et- Garonne et des Pyrénées-Atlantiques pour la campagne 2022-2023
Arrêté du 4 octobre 2022 relatif à la capture de l’alouette des champs à l’aide de matoles dans les départements des Landes et du Lot-et-Garonne
Arrêté du 4 octobre 2022 relatif au nombre maximum d’alouettes des champs capturées au moyen de matoles dans les départements des Landes et du Lot-et-Garonne pour la campagne 2022-2023
Vénerie sous terre – Chasse à courre
Arrêté du 18 mars 1982 relatif à l’exercice de la vènerie
Annexe 1
Annexe 2 à l’arrêté du 18 mars 1982
Note de la DDTM du 17 juin 2010
Demande d’attestation de meute de chasse à courre
Demande d’attestation de meute de vénerie sous terre
Détention d'animaux non domestiques
Demande d’autorisation de détention d’animaux non domestiques
Registre des entrées et sorties d’animaux d’espèces non domestiques dans un élevage d’agrément
Déclaration de marquage d’un animal d’espèces non domestiques
Demande de certificat de capacité
Déclaration – Détention d'appelants
Formulaire – Détenteur de gibier d’eau – Influenza Aviaire
Destruction des nuisibles
Arrêté nuisibles – Espèces non indigènes
Arrêté fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces non indigènes d’animaux classés nuisibles sur l’ensemble du territoire
Arrêté du 30 juin 2015 pris pour l’application de l’article R. 427-6 du code de l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d’animaux classées nuisibles
Arrêté de nomination louvetiers 2019/2024
Arrêté fixant la circonscription de louveterie 2019/2024
AP modalités ESOD 3ème groupe 2021/2022
Arrêté Chasses particulières zone tuberculose
Arrêté Louveterie Juin 2023
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