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Arrêté du 1er août 1986 modifié relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles
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Documents Téléchargeables :
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Plan de gestion du sanglier
Documents Téléchargeables :
arrêté d’ouverture du sanglier 2011/2012
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arrêté permettant les battues collectives dès le 1er juin
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Chasses traditionnelles
Documents Téléchargeables :
Chasse des oiseaux de passage et du gibier d’eau
PDF (130 ko)
Arrêté relatif aux conditions de chasse de la palombe
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Demande de création palombière aux filets
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Déclaration de déplacement palombière aux filets
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Tir à partir d’installations surélevées
PDF (6.1 ko)
arrêté alouettes 2011/2012
PDF (581.7 ko)
arrêté permanent palombes _ Landes
PDF (422 ko)
Arrêté ministériel quota alouettes Landes
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Vènerie sous terre - Chasse à Courre
Documents Téléchargeables :
Arrêté du 18 mars 1982 relatif à l’exercice de la vènerie
PDF (141.8 ko)
Annexe 2 à l’arrêté du 18 mars 1982
PDF (28 ko)
Note de la DDTM du 17 juin 2010
PDF (84.1 ko)
Demande d’attestation de meute de chasse à courre
PDF (44.4 ko)
Demande d’attestation de meute de vènerie sous terre
PDF (43 ko)
Annexe 1
PDF (43.9 ko)
Détention d’animaux d’espèces non domestiques
Documents Téléchargeables :
Demande d’autorisation de détention d’animaux non domestiques
PDF (148 ko)
Registre des entrées et sorties d’animaux d’espèces non domestiques dans un élevage d’agrément
PDF (113.1 ko)
Déclaration de marquage d’un animal d’espèces non domestiques
PDF (106.9 ko)
Demande de certificat de capacité
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Destruction des nuisibles
Documents Téléchargeables :
La régulation des animaux classés nuisibles
PDF (81.3 ko)
Annexe animaux nuisibles
PDF (127.4 ko)
Liste des espèces classées nuisibles dans le département des Landes_2011/2012
PDF (111.8 ko)
Modalités de régulation des espèces nuisibles_2011/2012
PDF (251.3 ko)
arrete_prefectoral_no2011-1658 regulation des animaux nuisibles en reserve de chasse
PDF (709.9 ko)
arrêté_tir_nuisibles_mars_2012
PDF (205.8 ko)
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