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Ouverture et clôture de la chasse
Documents Téléchargeables :
arrêté ouverture de la chasse 2020 - 2021
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Arrêtés permaments
Documents Téléchargeables :
Arrêté du 15 juillet 2008 portant approbation du schéma départemental de gestion cynégétique
PDF (57.6 ko)
Arrêté du 28 mars 1973 portant règlementation de l’usage des armes
PDF (155.6 ko)
Arrêté du 1er août 1986 modifié relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles
PDF (123.2 ko)
Arrêté Lotissement et réserve DPF - 2013/2019
PDF (566.7 ko)
SDGC 2014 - 2020
PDF (8.2 Mo)
Arrêté n°2016-1627 modifiant le schéma départemental de gestion cynégétique du département des Landes
PDF (923 ko)
AP Modificatif SDGC 2018
PDF (709.6 ko)
Arrêté 22 lr Landes
PDF (64.6 ko)
Plan de chasse
Documents Téléchargeables :
Quota départemental cerfs 2018 / 2019
PDF (108.9 ko)
Arrêté fourchette chevreuil 2020 / 2023
PDF (327.9 ko)
Plan de gestion du sanglier
Documents Téléchargeables :
Ouverture anticipée au 1er juin - Chevreuil et sanglier
PDF (507.3 ko)
arrêté du 14 sept 18 - autorisant l’utilisation de la chevrotine dans les Landes
PDF (128 ko)
arrêté mois de mars 2020 ACCA / société de chasse / Privés
PDF (323 ko)
modification fermeture chasse du sanglier au 31 mars
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arrêté modifiant arrêté du 3ème groupe sanglier
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Chasses traditionnelles
Documents Téléchargeables :
Arrêté relatif aux conditions de chasse de la palombe
PDF (422 ko)
Tir à partir d’installations surélevées
PDF (6.1 ko)
arrêté permanent palombes _ Landes
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Chasse des oiseaux de passage et du gibier d’eau
PDF (123.5 ko)
DEMANDE DÉPLACEMENT POSTE PALOMBIERE
PDF (65.4 ko)
DEMANDE DE CRÉATION PALOMBIERE AU FILET
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quota alouettes 2019
PDF (131.9 ko)
Vènerie sous terre - Chasse à Courre
Documents Téléchargeables :
Arrêté du 18 mars 1982 relatif à l’exercice de la vènerie
PDF (141.8 ko)
Annexe 2 à l’arrêté du 18 mars 1982
PDF (28.1 ko)
Note de la DDTM du 17 juin 2010
PDF (84.1 ko)
Demande d’attestation de meute de chasse à courre
PDF (44.4 ko)
Demande d’attestation de meute de vènerie sous terre
PDF (43 ko)
Annexe 1
PDF (44 ko)
Détention d’animaux d’espèces non domestiques
Documents Téléchargeables :
Demande d’autorisation de détention d’animaux non domestiques
PDF (148.1 ko)
Registre des entrées et sorties d’animaux d’espèces non domestiques dans un élevage d’agrément
PDF (113.1 ko)
Déclaration de marquage d’un animal d’espèces non domestiques
PDF (106.9 ko)
Demande de certificat de capacité
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Déclaration detention appelants
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déclaration détention appelants
Word (90.9 ko)
Destruction des nuisibles
Documents Téléchargeables :
Arrêté nuisibles_espèces non indigènes
PDF (80.9 ko)
arrêté fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces non indigènes d’animaux classés nuisibles sur l’ensemble du territoire
PDF (137.2 ko)
Arrêté du 30 juin 2015 pris pour l’application de l’article R. 427-6 du code de l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d’animaux classées nuisibles
PDF (226.6 ko)
Arrêté de nomination louvetiers 2019 - 2024
PDF (187.3 ko)
arrêté fixant circonscription de louveterie 2019 - 2024
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Formulaire autorisation tir corvidés 2020
PDF (160.4 ko)
AP liste et modalités destruction nuisibles 3ème groupe
PDF (177.9 ko)
arrêté mois de mars 2021
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