En tant qu’association de protection de l’environnement, la FDC40 est tenue de publier tous les ans divers rapports et documents qui se retrouvent dans cette rubrique.
La FDC40 est agréée comme association de protection de l’environnement depuis 1978
Tous les comptes rendu d’Assemblée Générale sont disponibles ici par année.
Le RGPD, qu’est-ce que c’est ?
Le Règlement Général de Protection des Données est un texte réglementaire européen développé pour encadrer le traitement des données de manière égalitaire sur tout le territoire de l’Union Européenne.
Il a été conçu autour de (...)
Chaque année, le commissaire aux comptes valide la gestion de la FDC40
Chaque Assemblée Générale est organisée en différents temps de parole, administratifs, techniques ou politiques.
Cette rubrique présente tous les discours présentés par la FDC40.
La création de ce répertoire est une obligation légale qui est fixée à l’article R. 421-38-1 du code de l’environnement : Les décisions relatives aux associations communales de chasse agréées et aux plans de chasse individuels sont publiées dans un (...)
